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Société Zoom Productions : Société à responsabilité limitée au capital de 4000 euros | Siège social : 32 rue de Rennes 50170 Pontorson | Tel : 06.33.90.56.59 | Le code TVA est FR 72 498 126 739
Le directeur de la publication est Monsieur Arnaud Sauvaget | Adresse électronique : sauvaget@zoomproductions.fr
Le site Internet www.zoomproductions.fr est hébergé par la société 1and1 Internet SARL située au 7, place de la Gare BP70109 57201 Sarreguemines Cedex (France) N°téléphone : 0825 080 020
Le site Internet www.zoomproductions.fr est la propriété exclusive de la société ZOOM PRODUCTIONS. Il a été conçu et réalisé par Zoom Productions. Il présente aux visiteurs et aux clients, naviguant sur le Site (les Internautes) un certain nombre d’informations liées aux produits et aux services proposés par ZOOM PRODUCTIONS.
Tout Internaute accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’Internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’Internaute, sa responsabilité civile ou pénale pourrait se voir engagée.
1-Informations sur les produits et les services de ZOOM PRODUCTIONS: ZOOM PRODUCTIONS est une société ayant comme activité principale la production d’œuvres audiovisuelles à destination du cercle privé pour les personnes physiques ou à destination publicitaire pour les sociétés commerciales ou pour les associations. La présentation des produits et des services proposés par ZOOM PRODUCTIONS constitue une offre de contracter. Il est également possible de prendre directement contact avec ZOOM PRODUCTIONS pour obtenir une offre commerciale sur mesure. ZOOM PRODUCTIONS se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des produits et des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.
2-Propriété Intellectuelle : Le Site constitue une œuvre dont ZOOM PRODUCTIONS est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. Les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété exclusive de ZOOM PRODUCTIONS et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout Internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de ZOOM PRODUCTIONS est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle. Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de ZOOM PRODUCTIONS.
3-Responsabilité: ZOOM PRODUCTIONS décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des Internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de ZOOM PRODUCTIONS - ne crée pas une solidarité de responsabilité entre ZOOM PRODUCTIONS et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’Internaute. ZOOM PRODUCTIONS ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, ZOOM PRODUCTIONS ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’Internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de ZOOM PRODUCTIONS, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.
4-Loi applicable et Compétence judiciaire: L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de CAEN sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.
Le directeur de la publication est Monsieur Arnaud Sauvaget | Adresse électronique : sauvaget@zoomproductions.fr
Le site Internet www.zoomproductions.fr est hébergé par la société 1and1 Internet SARL située au 7, place de la Gare BP70109 57201 Sarreguemines Cedex (France) N°téléphone : 0825 080 020
Le site Internet www.zoomproductions.fr est la propriété exclusive de la société ZOOM PRODUCTIONS. Il a été conçu et réalisé par Zoom Productions. Il présente aux visiteurs et aux clients, naviguant sur le Site (les Internautes) un certain nombre d’informations liées aux produits et aux services proposés par ZOOM PRODUCTIONS.
Tout Internaute accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’Internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’Internaute, sa responsabilité civile ou pénale pourrait se voir engagée.
1-Informations sur les produits et les services de ZOOM PRODUCTIONS: ZOOM PRODUCTIONS est une société ayant comme activité principale la production d’œuvres audiovisuelles à destination du cercle privé pour les personnes physiques ou à destination publicitaire pour les sociétés commerciales ou pour les associations. La présentation des produits et des services proposés par ZOOM PRODUCTIONS constitue une offre de contracter. Il est également possible de prendre directement contact avec ZOOM PRODUCTIONS pour obtenir une offre commerciale sur mesure. ZOOM PRODUCTIONS se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des produits et des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.
2-Propriété Intellectuelle : Le Site constitue une œuvre dont ZOOM PRODUCTIONS est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. Les données, les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété exclusive de ZOOM PRODUCTIONS et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout Internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de ZOOM PRODUCTIONS est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle. Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de ZOOM PRODUCTIONS.
3-Responsabilité: ZOOM PRODUCTIONS décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des Internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de ZOOM PRODUCTIONS - ne crée pas une solidarité de responsabilité entre ZOOM PRODUCTIONS et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’Internaute. ZOOM PRODUCTIONS ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, ZOOM PRODUCTIONS ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, l’Internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de ZOOM PRODUCTIONS, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.
4-Loi applicable et Compétence judiciaire: L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de CAEN sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.